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Culture & Société

Vidéo: Les deux versions du code noir : l’Afrique n’a jamais connu l’esclavage

Pr-Jean-Charles-Coovi-Gomez
Vidéo:La causalité historique de l'esclavage:- Pr. Jean-Charles Coovi Gomez

Texte: Wikipedia

Le code noir

Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l'ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, donné en mars 1685 par Louis XIV, complétée par des déclarations et des règlements postérieurs.

Il existe deux versions du Code Noir. La première est préparée par le ministre Colbert (1616 - 1683) et terminée par son fils Marquis de Seignelay (1651-1690). Elle est promulguée en mars 1685 par le roi Louis XIV et inscrite au conseil Souverain de Saint Domingue le 6 mai 1687, après le refus du Parlement de l'enregistrer. La seconde est rédigée sous la régence du duc d'Orléans et promulguée au mois de mars 1724 par le roi Louis XV, alors âgé de treize ans. Les articles 5, 7, 8, 18 et 25 du Code noir de 1665 ne sont pas repris dans la version de 1724.

Prévu à l'origine pour réprimer les abus et le mauvais traitement des Noirs employés dans les plantations, et mettre fin à un trafic qui s'est développé en toute illégalité, l'ordonnance de 1685 eut pour effet de rapprocher la condition des esclaves de celles des autres catégories de personnes, mais aussi de rendre licites les pratiques de l'esclavage et du commerce des esclaves, en particulier à partir de 1724.

Ce statut est appliqué aux Antilles en 1687, puis étendu à la Guyane en 1704, à La Réunion en 1723 et en Louisiane en 17241. Il donne aux esclaves et aux familles d'esclaves des îles d'Amérique un statut civil d'exception par rapport au droit commun coutumier de la France de cette époque, et donne aux maîtres un pouvoir disciplinaire et de police proche de celui alors en vigueur pour les soldats, avec des châtiments corporels2. Il exige des maîtres qu'ils fassent baptiser et instruire dans la religion catholique, apostolique et romaine3 tous leurs esclaves, leur interdit de les maltraiter et réprime les naissances hors mariage d'une femme esclave et d'un homme libre. Il reconnaît aux esclaves le droit de se plaindre de mauvais traitements auprès des juges ordinaires et des gens du roi, de témoigner en justice, de se marier, de tester, de se constituer un pécule pour racheter leur liberté.

Le Code noir ne concerne ni la Nouvelle France, ni le Canada français où l'introduction d'esclaves et l'esclavage resteront toujours interdits.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 énonce le principe de l'abolition de l'esclavage, mais sous l'influence du Club Massiac la Constituante et la Convention posent que cette égalité ne s'applique qu'aux habitants de la métropole (où il n'y a jamais eu d'esclave) et pas à ceux des colonies d'Amérique.

Le 4 février 1794, la Convention décrète l'abolition de l'esclavage, mais sans prendre de mesures pour l'appliquer. Les esclaves n'ont plus aucun statut ni droit.

Le 17 juillet 1802, après le coup d'État de Napoléon Bonaparte, l'esclavage dans les îles est rétabli.

L'esclavage des Noirs ne sera définitivement aboli en France que le 4 mars 1848, la traite négrière l'ayant été en 1815.

Le Code noir inspire aux États-Unis une version spéciale, le Code noir de Louisiane, adopté en 1806 et révisé en 1808, qui devient le plus dur des textes d'Amérique[réf. nécessaire].''

Source wikipedia

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par Nancy Trouillot Williams
Montage: Tout Haiti