Economie

Leslie Péan: Marasme économique, transmission des savoirs et langues (4 de 6)

Edmond PaulPar Leslie Péan, 24 mai 2013  ---  La fiscalité haïtienne a toujours pesé très lourd sur le paysan cultivateur. L’impôt sur le café, qui était de 2.30 piastres[1] en 1841, puis de 3 piastres en 1875, et de 4.80 piastres en 1876, constitue le principal l’obstacle au développement des campagnes. Là est le vrai sujet. La contribution fondamentale d’Edmond Paul réside dans le fait qu’il ne se laisse pas distraire par les soubresauts de l’actualité et va au cÅ“ur de l’iniquité qui accable Haïti. Les paysans sont surtaxés. Cette injustice économique systématique depuis l’indépendance était encore aggravée par les émissions anarchiques de papier-monnaie, dont la dévalorisation frappait durement le paysan. Ce dernier pouvait acheter de moins en moins de produits de consommation avec un papier-monnaie déprécié. Mais la révolution libérale de 1843 devait amener des lendemains plus prometteurs pour le cultivateur. Le 10 août 1843, les révolutionnaires d’alors, sous les pressions de la paysannerie en armes avec Acaau, acceptèrent d’éliminer la taxe sur le café. Mais ce dégrèvement dura à peine deux ans. Utilisant des statistiques de 1860 et comparant Haïti à 22 autres pays, dont les pays d’Europe et les États-Unis d’Amérique, Edmond Paul montre que notre pays est celui où les recettes publiques par tête payées par les paysans cultivateurs sont les plus élevées, soit 11 piastres et vingt centimes par tête. C’est le cinquième le plus pauvre de la population qui contribue à la moitié des dépenses de la République.

 Comme le souligne Edmond Paul, on en est arrivé à une situation d’inégalité terrible. Au lieu de faire payer 4 piastres d’impôt par contribuable dans une situation de parfaite égalité, l’État haïtien impose au paysan cultivateur un fardeau fiscal de 11 piastres vingt centimes[2]. Une valeur qui a tendance à augmenter encore, atteignant 14.25 piastres par tête en 1863 à un moment où l’impôt per capita pour les riches haïtiens n’était que de 1.58 piastre, soit neuf fois moins. Malgré tout, le paysan haïtien n’est pas au bout de ses peines, car il doit encore payer le loyer du sol, les intérêts sur les emprunts fluctuant entre 10% et 25% par mois et d’autres prélèvements occultes tels que les coups de balance des spéculateurs. Ces soustractions font qu’en réalité « le prix au producteur haïtien se situe dans une fourchette de 15% à 25% du prix du produit final[3]. Â»

 Le brillant économiste Edmond Paul, qui a laissé pour Haïti un trésor de connaissances encore inexploitées, a écrit en 1876 :

« Par la fixation arbitraire du prix des cafés, le monopole, tel qu’il se pratique en Haïti, enlève aux familles cultivatrices, une somme assez considérable qu’il remet au Commerce, à charge pour ce dernier d’en faire profiter le peuple tout entier par une baisse proportionnelle dans les prix de toutes les marchandises.

Cette notion d’une économie politique primitive, renversant toute comptabilité commerciale, a toujours fort heureusement rencontré, pour lui en remontrer, une pratique impitoyable.

Il ressort, en définitive, de tout ce que nous avons dit qu’une notable portion des citoyens d’Haïti, puissants moteurs de nos travaux les plus productifs, sont péris et broyés depuis 72 ans dans l’engrenage de notre système financier[4]. Â»

 Le monopole de la fixation des prix des cafés par l’exportateur est demeuré pratique courante. Cette surtaxation du café par l’État marron a continué pendant plus de deux siècles au détriment du paysan haïtien. Le gouvernement de Domingue augmenta la taxe sur le café à 4.80 piastres les 100 livres. Il plongea le pays dans une crise financière sans pareille. Sous le gouvernement de Boisrond Canal, la taxe sur le café sera ramenée à 3 piastres les cent livres et alimentera la Caisse d’Amortissement créée pour payer les dettes accumulées par les gouvernements antérieurs. Nous reproduisons les articles de deux de ces lois prises sous le gouvernement de Salomon en 1883 et 1887 pour indiquer comment la course au pouvoir d’État a supplanté l’intérêt des cultivateurs.

 Loi du 2 mars 1883
Par exemple, la loi du 2 mars 1883 du gouvernement de Salomon appelant à une nouvelle surtaxe stipule :
Article 1. Le café paiera pour droit fixe d’exportation 1 P 66 2/3 sur chaque 100 livres.
Article 2. Continueront à être prélevés sur le produit de ce droit les 20% de surtaxe affectée au service de la caisse d’amortissement.

 Loi du 3 mai 1887
Article 1. À partir du 1^er octobre prochain, le droit d’exportation sur les cafés est fixé à 2 G 66 2/3 centimes/ 1000 livres.
Article 2. La surtaxe de 20% dont une partie est destinée à l’amortissement de l’emprunt de 1875 sera prélevée sur le chiffre de ce droit fixe de 2 G 66 2/3 centimes et continuera à être affectée au service qui lui est assigné par les lois existantes.
Article 3. Il n’est rien dérogé aux stipulations de la loi du 7 octobre 1884 établissant la surtaxe de 10% sur l’ancien droit de 1 G 66 2/3 centimes par livre pour le paiement des bons de dédommagement créés à l’occasion des événements de septembre 1883.

 Prendre Haïti au sérieux n’est pas une chimère

Anténor Firmin, ministre des Finances en 1890-1891, essaiera de rationaliser l’économie caféière en encourageant le français Mallet A. Mallet à établir des usines de préparation de café. C’est alors que la production de café atteint 78 millions de livres, son plus haut niveau depuis 1789, année où elle avait atteint 88 millions de livres[5]. Firmin est conscient que les progrès économiques d’Haïti sont liés à la production du café. Il prend des dispositions pour sa mise en valeur, une initiative qui ne pouvait qu’être bénéfique tant sur le plan des revenus mais aussi au niveau du capital naturel de l’environnement, étant donné que régions forestières et régions caféières se recoupent. Mais le souci de l’homme haïtien dans son environnement, qui préoccupe Firmin, n’est pas partagé par tous. L’idéal qui l’inspire gêne les puissants au point que le chargé d’affaires français se devra de dire :

 Â« M. Firmin nourrit la singulière chimère de faire prendre Haïti au sérieux
par l’indigène comme par l’étranger et d’assimiler sans transition cette petite
République à tout autre États d’Europe[6]. Â»

 De la démission du président Tirésias Simon Sam en 1902 à 1915, les règles du jeu fiscal fixées, depuis sous le gouvernement de Pétion ont continué avec les faiblesses congénitales d’un système favorisant les exportateurs alliés aux généraux commerçants au détriment des paysans producteurs. Le commerce des feuilles commencé sous le gouvernement de Pétion offrait un pactole aux spéculateurs. Ces derniers achetaient de leurs porteurs, avec des escomptes variant entre 55% et 80%[7], les feuilles d’appointements, de solde, de ration, de locations, d’ordonnances et de dépenses pour fournitures qui ne pouvaient être payées par le gouvernement à cause de la situation de gêne du Trésor. L’État recevait comme paiement de droits de douane ces feuilles des commerçants de la place. Ce qui ne faisait que renforcer la situation de banqueroute.

Au cours du 19è siècle, la taxation du café a essentiellement représenté 73% des revenus publics en 1810, 92% en 1842 et 98% en 1881[8]. Les emprunts de la fin du 19e et du début du 20e siècle ont été garantis et financés par des taxes additionnelles sur le café. Chaque fois que l’État contractait un emprunt, il le garantissait par une taxe additionnelle sur le café. C’est le cas avec les emprunts et contrats successifs suivants : celui de 1875 garanti par la taxe additionnelle de $.33 1/3 ; de 1896 par la taxe additionnelle de $1.20 ; celui de 1910 par une autre taxe de $1.00; celui du 14 août 1914 par une taxe additionnelle de $0.05 ; du contrat pour la réfection de rues de Port-au-Prince garanti par une taxe de $0.03 centimes ; du contrat pour l’irrigation de la plaine des Cayes par une taxe additionnelle de $0.10 centimes ; de la subvention accordée à la compagnie de câble par une taxe additionnelle de $0.05, puis du contrat pour la construction du Marché et les réparations des rues des Cayes par une taxe additionnelle de $0.05. Ce sera enfin le cas de la taxe additionnelle de $0.15 servant à financer la rénovation de la Cathédrale du Cap-Haïtien[9].

L’occupation américaine a laissé intact le dispositif d’imposition du café afin de rembourser l’emprunt de 1922. Sous cette occupation américaine, une tentative de dégrèvement fut introduite par Charles Pressoir, ministre des finances, afin d’alléger temporairement la situation difficile des cultivateurs haïtiens. Cette mesure fut rejetée par Washington qui insista pour que la surtaxation des paysans continue afin de payer les engagements haïtiens[10]. Toutefois il importe de mentionner qu’en 1927-1928, A.C. Millspaugh, Conseiller Financier-Receveur Général américain devait recommander à ses supérieurs une autre politique fiscale. « On pense, dit-il, que taxer les exportations haïtiennes est une mesure fiscale indéfendable et que les revenus qui en sont tirés devraient être remplacés aussitôt que possible par des recettes équivalentes tirées d’autres sources… On estime qu’en raison de la concurrence à laquelle est soumise la production mondiale de café et le commerce du café en Haïti, on peut s’attendre à ce que le producteur grâce à une réduction des droits d’exportation, reçoive pour sa récolte une augmentation de prix proportionnelle à ce dégrèvement[11].»

Ces recommandations n’ont eu aucun effet direct sur la politique fiscale haïtienne. Bien que venant des forces d’occupation sur le terrain, elles n’ont générées que de l’indifférence. D’autres considérations ont neutralisé ce discours du fonctionnaire américain. Et même plus tard du président Sténio Vincent qui, lui aussi, avait dénoncé « les taxes scélérates et insensées Â»[12] imposées au paysan haïtien dans la préface consacrée à l’ouvrage de Raymond Renaud Le régime foncier en Haïti. Les pratiques fiscales du gouvernement ont consisté essentiellement à soutirer des revenus des paysans les ressources nécessaires à son fonctionnement et au paiement de dettes intérieures et extérieures contractées pour payer les fonctionnaires. Les conséquences directes de ces pratiques sont la paupérisation de la paysannerie, dont le pouvoir d’achat a diminué sans cesse durant deux siècles. En 1960, sur un sac de café de 60 kilos vendu à 42.43 $US, les droits à l’exportation perçus étaient 12.50 $US dont 4 $US sont allés à la Banque Nationale de la République d’Haïti (BNRH) pour amortir une dette du gouvernement la Banque, 0.75 $US à l’Office National du Café et les 7.75 $US restants au gouvernement comme recette fiscale.

 Sous le gouvernement des Duvalier, cette musique d’un passé qui se décompose est restée d’actualité. Nous avons analysé les échos multiples de sa résonance en ces termes. « Du 14 mars 1958 au 30 janvier 1970, le gouvernement de Duvalier a pris 17 lois, décrets et décrets-lois concernant le café et les taxes additionnelles sur le café à l’exportation. Cela fait plus d’une loi par an au cours des douze années de cette période où le café constitue encore l’épine dorsale de l’économie haïtienne. Ces lois ont eu pour effet net de faire passer la part des taxes perçues par l’Etat de 27% en 1957 à 39% en 1960, 40% en 1963, 37% en 1969. Chaque fois que Duvalier avait besoin d’argent, il faisait augmenter la taxe sur le café, diminuant ainsi la part allant au producteur paysan qui s’est rétrécie de 60% en 1957 à 35% en 1963, 40% en 1963, 39% en 1969. Entre-temps, les intermédiaires spéculateurs et exportateurs augmentaient leur part de 13% en 1957 à 31% en 1971[13]. Â»

François Duvalier a réduit le développement rural à celui des spéculateurs engagés dans la production du café. Il était ainsi en conformité avec les déclarations prononcées dans le discours fait à Jacmel au cours de la campagne électorale de 1957. Il disait alors :

« Puisque nous parlons des problèmes économiques de Jacmel et de l’Arrondissement, il importe d’accorder une sollicitude particulière à l’importante catégorie sociale que constitue les grands spéculateurs en denrées qui comptent plus de 150 membres. Ceux-ci bénéficient d’une situation de parents pauvres. Je serai donc leur défenseur intraitable aux affaires de l’Etat... Â»[14]

Les spéculateurs auront carte blanche pour continuer leurs pratiques prédatrices de trucage des balances de pesée des denrées contre les cultivateurs. Ils le sont d’autant plus qu’il sont nommés chefs de section, magistrats (préfets), députés, etc. chargés d’appuyer la politique gouvernementale dans les campagnes. Une arnaque qui a pénalisé le café mais aussi le coton, la canne à sucre, et le vétiver[15].

Le harcèlement fiscal de la paysannerie continue avec le gouvernement de Jean-Claude Duvalier sous lequel la taxe à l’exportation du café atteindra la moitié du prix payé au producteur paysan. L’article 2 de la loi du 10 septembre 1971 autorisant l’Institut haïtien de promotion du café et des denrées d’exportation (IHPCADE) à fixer les prix minima pour le café n’a jamais été appliquée. La production de café a décliné, passant d’une moyenne annuelle de 531,000 sacs de 60 kilos pour la période 1887-1896 à 196,000 sacs pour la période 1987-2000[16]. L’adage « Trop d’impôt tue l’impôt Â» s’applique à la production du café, qui a connu sa plus forte chute au cours des années 70 et 80. En effet le nombre d’exportateurs qui était de 28 est tombé à 7. C’est avec le révolver sur la tempe que ce gouvernement acceptera de réduire de 10°% la taxe à l’exportation sur le café en 1984, puis de 15% en 1985, avant de l’éliminer complètement en 1987 dans le cadre d’un programme d’ajustement structurel qui a contribué, entre autres, à saper la production rizicole en éliminant les barrières tarifaires.

 Essentiellement, le système d’impôt régressif tirant 85% de ses revenus de la paysannerie tout en ne lui allouant même pas 20% des dépenses publiques a continué jusqu’en 1989. Au fait, dans le budget de cette année fiscale, seulement 5% furent alloués au Ministère de l’Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural (MADNDR). Au cours des années 90, la contraction de la production du café a continué. La valeur totale des exportations est passée d’une moyenne de 40 millions $US dans les années 70, à 90 millions dans les années 80 et enfin à 16.6 millions $US dans les années 90. En dépit de l’élimination des taxes à l’exportation en 1987, la structure monopolistique du marché est restée la même avec les exportateurs décidant du prix d’achat. Le pouvoir de fixation des prix d’achat du café critiqué par Edmond Paul au 19e siècle n’a pas eu d’effet de stimulation sur la production. Au cours des années 1991-2000, le prix payé au producteur haïtien représente une moyenne de 30% du prix du marché international[17]. Des alternatives de coopératives ont vu le jour, mais elles sont encore marginales surtout en ce qui concerne la production exportée. La contrainte étatique a abouti à la défection et à l’épuisement des producteurs.

 Les changements dans la structure du marché

 En 1957-1958, 25 firmes ont exporté 432,303 sacs de 60 kilos. Les quatre premières (Reinbold, Madsen, Wiener, Brandt) ont exporté 55.8% ; puis les six suivantes (Dufort, Blanchet, Vital, Berne, Olivier, Novella) ont exporté 26% ; et enfin les 15 dernières (Devieux, Schutt, Baptiste, H.C. Import-Export, Lavaud, Saint-Rémy, Nazon, Boucard, Capoise, Schomberg, Aggerholm, Altieri, Cadet, Paultre, Office national) ont exporté 18.2%.

Vingt ans plus tard en 1976-1977, les exportations ont diminué à 264,822 sacs de 60 kilos. Les trois premières firmes (Madsen, Brandt, Wiener) ont exporté 44.1% ; puis les six suivantes (Jacomin, Kersaint, Novella, Copexim, Dufort, Baptiste) ont exporté 33.5% ; les dix suivantes (Duverneau, Nazon, Bennett, Berne, Blanchet, Vital, Eyssalem, Léon Saint-Rémy, Boucard, Schutt) ont exporté 20.6% ; et enfin les huit dernières (Cadet, Charles, Paultre, Lespinasse, Vieux, Coopérative Céoul, Modecop, Domond) ont exporté 1.8%.

En 1981, Ernest Bennett devient le premier exportateur haïtien de café avec 37,260 sacs de 60 kilos, soit 15 % du total. Le tout puissant tonton macoute Luckner Cambronne s’était aussi essayé dans le secteur, mais il n’a pas eu autant de chance qu’Ernest Bennett qui avait des contacts dans le milieu longtemps avant que sa fille n’épouse le président Jean-Claude Duvalier.

Une décennie après en 1988, les exportations ont légèrement augmenté à 270,000 sacs de 60 kilos. Les trois premiers exportateurs étaient Usman (Brandt), avec 43,690 sacs, suivis par George Weiner, 42,650 sacs, et Madsen 39,410 sacs. Le deuxième groupe était composé de Novella  avec 39,410, Léon O. Baptiste avec 28,765, Kersaint avec 26,250 et Denrées d’Haïti avec 25,255 sacs. Le troisième groupe était composé de Coopératives Caféières d'Haïti (CCH) avec 16,000 sacs, suivi de plusieurs autres qui faisaient un total de 18,455 sacs.

Les problèmes liés au déclin de la production et à la baisse des prix sur le marché international vont accélérer le mouvement de concentration. Quatre des grands exportateurs, Brandt, Madsen, Dufort et Kersaint, vont s’associer en 1992 et créer la PRIMEX[18] pour répondre à la demande internationale. Avec 55% du marché, la PRIMEX devient alors la plus grande entreprise d’exportation du pays, suivie par Wiener (20%), Novella (15%), Baptiste (7%) et Vital (3%). Mais en 2002, cette société déclare faillite[19] mettant fin à l’oligopole des grands exportateurs. Si en 1996 on comptait 200,000 planteurs, 10,000 voltigeurs, sous-marins et madan-sarah, 700 spéculateurs et 7 exportateurs[20], en 2004, il n’existe plus que 20 spéculateurs avec des marges de 25% et 4 exportateurs (3 Haïtiens et 1 Dominicain)[21]. Les 10,000 voltigeurs et intermédiaires sont toujours actifs gagnant des marges de 3%, mais les 200,000 planteurs se ont organisés en un certain nombre de coopératives, dont les plus importantes sont la Fédération des Associations Caféières Natives (FACN), Réseau des Coopératives Caféières de la Région Nord (RECOCARNO), COOPCAB, Association des Planteurs de Café de Belle Anse (APCAB), Union des Coopératives Caféières de Baptiste (UCOOPCAB), etc.

Comme l’indique le tableau 2, les exportations de café ont enregistré un déclin important, passant de 25 millions $US au milieu des années 1990 à une moyenne annuelle de 3 millions $US au cours de la décennie 2000. Les entreprises Rebo et Wiener sont les deux seules firmes qui exportent en 2010 du café naturel et lavé. Il n’y a que 4 firmes exportatrices maintenant, alors qu’il y en avait une vingtaine dans les années 1970.

(à suivre)

[1] La piastre équivalait à 5 francs 40.

[2] Edmond Paul, Les impôts sur les cafés, op. cit. p. 10.

[3] Christian Girault, Le commerce du café en Haïti - Habitants, spéculateurs et exportateurs Â», Paris, Éditions du CNRS, 1981, p. 179.

[4] Edmond Paul, L’impôt sur les cafés, op. cit., p. 28.

[5] Leslie Péan, Comprendre Anténor Firmin – Une inspiration pour le XXIe siècle, Editions université d’État d’Haïti, 2012, p. 81.

[6] « Correspondance du marché d’affaires français en Haïti du 18 septembre 1890 Â», cité dans Pascale Berloquin-Chassany, Haïti, une démocratie compromise 1890-1911, L’Harmattan, 2004, p. 236.

[7] Armand Thoby, Les finances d'Haïti sous le président Salomon : la dette flottante, P-au-P, 1887, p. 10.

[8] Laurent Dubois, Haiti : the aftershocks of history, New York, Metropolitan Books, 2012, p. 118.

[9] Inquiry Into Occupation and Administration of Haiti and The Dominican Republic, 67th Congress, 2nd Session, Senate Report No. 794, April 20 (calendar day, June 26), 1922.

[10] Vilfort Beauvoir, Le contrôle financier du gouvernement des Etats-Unis d’Amérique sur la République d’Haïti, Paris, Sirey, 1930, p. 214.

[11] « It is believed that taxes on Haitian exports are indefensible and that they should be replaced as rapidly as possible by équivalent receipts from other sources…. It is believed that, due to the competitive conditions which govern the production of coffee throughout the world and the marketing of coffee in Haiti, the producer may be expected, with a réduction of exports duties, to receive enhanced prices for his crop équivalent to such réduction.» Annual Report of American Financial Adviser-General Receiver to Haiti- for the fiscal year 1927-1928, P-au-P, p. 56-58.

[12] Sténio Vincent, « Préface Â», p. V, Raymond Renaud, Le régime foncier en Haïti, Paris, Éditions Domat-Montchrestien, 1934.

[13] Leslie Péan, L’ensauvagement macoute, Paris, Maisonneuve et Larose, 2007, p. 455.

[14] François Duvalier, La Marche à la Présidence, Oeuvres Essentielles, Vol. II, 1996, p. 45.

[15] Jean-Bernard Sugier, Famille, Rituel et développement : Recherche sur la conception du temps comme origine des conflits interculturels et des échecs dans les processus de développement – Autobiographie analytique d’un volontariat en Haïti (1969-1984), Paris, 1986, p. 68.

[16] Jean-Charles Férère, « Situation générale de la caféiculture en Haïti Â», Les actes de l’Atelier national sur le café, 1999.

[17] INESA, Le café en Haïti : situation actuelle et plaidoyer pour une amélioration de la situation socio-économique des producteurs, Septembre 2001, p. 17.

[18] G. Amaya, V. Mencia, P. Gauthier et J. Gemeil, « Haiti Small-scale producers coffee production, processing, quality control and marketing Â», USAid, Washington, D.C., May 1999. Lire aussi Development Alternatives, Rapid Commodity Assessment Series, Washington, D.C., July 2001.

[19] Bureau de l’Ordonnateur national, Actes du colloque national sur la problématique des micro, petites et moyennes entreprises du secteur agro-industriel en Haïti, Karibe Convention center, 11-12 mai 2007, p .12.

[20] APROMA, Haiti-Étude de la structuration des filières des denrées d’exportation, 1996.

[21] Diego Arias, Emily Brearley et Gilles Damais, Restauration de la compétitivité du secteur du café en Haïti, Banque Interaméricaine de Développement, Washington, 2006, p. 20.

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